Mentions légales

Editeur du site certiquizz.com

certiquizz.com

La plateforme CertiQuizz est développée par M. Vincent SOYSOUVANH, dont le siège social est établi à :

Coordonnées de l'hébergeur

Directeur de la publication

M. Vincent SOYSOUVANH
Première mise en ligne le 26 juillet 2024.

Contact

Par formulaire de contact

Propriété intellectuelle

Le contenu (textes, logo, illustrations, images, vidéos et sons) dont la plateforme certiquizz.com est composée, est la propriété exclusive de certiquizz.com.

Le logiciel, l'architecture, la structure technique et les codes sources (HTML, Javascript, CSS, et autres), ayant permis la création de la plateforme certiquizz.com, sont la propriété exclusive de certiquizz.com.

Toute représentation totale ou partielle de la plateforme certiquizz.com et de son contenu, par quelques procédés que ce soient, sans l'autorisation préalable expresse de son propriétaire est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété intellectuelle.

Néanmoins, par principe sont autorisés, sans accord express préalable :

1. la citation, respectant le droit moral de certiquizz.com par l'indication de son nom et de la source. La citation est nécessairement courte, cette notion s'appréciant tant par rapport à la publication dont elle est extraite que par rapport à celle dans laquelle elle est introduite. La citation illustre un propos et ne doit pas concurrencer la publication à laquelle elle est empruntée. La multiplication des citations, aboutissant à une anthologie, est considérée comme une oeuvre dérivée, et donc soumise à l'accord préalable de certiquizz.com ;
2. la création d'un lien, à la condition impérative que ce lien ouvre un nouvel onglet ou ouvre une nouvelle fenêtre du navigateur, et que la page atteinte par le lien ne soit pas imbriquée à l'intérieur d'autres pages, en particulier par voie de cadres (ou frames). Cette page doit apparaître dans une page entière sous l'URL https://certiquizz.com.

Dans les autres cas, et notamment :

1. si vous souhaitez afficher le logo de certiquizz.com ;
2. si le contenu de la plateforme certiquizz.com doit s'intégrer dans la navigation de votre site, en particulier par voie de cadres (ou frames) ;
3. si l'accès aux pages contenant le lien vers le site certiquizz.com n'est pas gratuit ;

Vous devez impérativement demander l'autorisation expresse de certiquizz.com, propriétaire de la plateforme certiquizz.com :

1. en remplissant le formulaire de contact ;
2. ou en écrivant à certiquizz.com par courrier à :
   CertiQuizz - Vincent SOYSOUVANH
   17 rue de la Creuserie
   La fosse courtin
   41100 MAZANGE
   FRANCE